Au rang des inconvénients, à l'inverse, les considérations de personnes tiennent dans la pratique une grande place. Un bon nombre d'installations en groupe connaissent des échecs dus, pour l'essentiel, à une mésentente entre les associés, à des incompatibilités d'humeur, etc.

Il faut d'ailleurs ajouter à cela les mauvaise conditions économiques et juridiques dans lesquelles il n'est pas rare que les associés s'engagent : mauvais contrat, contrat signé trop rapidement par de jeunes kinésithérapeutes dans l'ignorance de leurs droits et de leurs obligations, mauvais calcul des recettes et des charges, erreur dans le choix du lieu d'exercice, etc.

En fait, il ne faut jamais s'engager à la légère dans une association. La décision de s'associer ou d'exercer dans un groupe doit être mûrement réfléchie. S'entourer des conseils des spécialistes, étudier les différentes formes juridiques possibles de l'exercice en groupe, déterminer ce que l'on veut et ce que l'on ne veut pas mettre en commun, et ne prendre sa décision qu'en toute connaissance de cause : voilà la marche à suivre.

Il faut savoir, de plus, que dès qu'il existe un engagement professionnel réciproque, cet engagement a valeur d'exercice en commun (même si les kinésithérapeutes n'utilisent un même local, par exemple, qu'à tour de rôle), et mieux vaut alors passer un contrat écrit pour définir les droits et les devoirs de chacun.

La SCM : pour se donner les moyens...

L'exercice d'une profession libérale comporte de nombreux aspects pour lequels il peut y avoir ou non mise en commun. On peut ainsi souhaiter ne mettre en commun que les moyens de l'exercice, locaux et équipements notamment. Cette mise en commun peut être réalisée à l'aide d'une société civile de moyens (SCM).

La SCM, en effet, est un groupement de moyens qui permet de partager l'acquisition et la gestion des moyens nécessaires à l'exercice de l'activité professionnelle, tout en conservant une stricte individualisation des honoraires (dans la pratique, l'absence de volonté de mise en commun des honoraires répond le plus souvent à des considérations d'ordre personnel, alors que d'autres considérations - d'ordre professionnel ou fiscal par exemple - devraient également entrer en jeu).

Toutefois, s'il s'agit seulement de régler en commun quelques frais de fonctionnement peu importants (chauffage, électricité, etc.), une société civile de moyens peu paraître trop complexe et trop lourde à gérer. Un simple contrat d'exercice à frais communs peut alors suffire.

Toujours dans le cadre des moyens matériels, on peut souhaiter, d'autre part, partager la charge des investissements immobiliers. Dans ce cas, la création d'une société civile immobilière (SCI) de gestion et de location est envisageable. En effet, la SCI permet d'acquérir ou de construire en commun un local professionnel, et d'organiser ensuite une gestion commune. Souvent, dans les associations un peu importantes, la création d'une société civile immobilière est combinée avec celle d'une société civile de moyens.

L'intérêt essentiel de la constitution d'une SCI réside dans l'individualisation du bien immobilier qui permet au praticien d'être à la fois locataire en tant que praticien, et propriétaire en tant qu'associé de la société. En tant qu'associé, il concède un bail et en tant que locataire, il paie des loyers.

La SCI n'appartient donc pas au patrimoine professionnel et n'est pas soumise, par conséquent, aux règles fiscales qui y sont attachées (et notamment aux règles des plus-values professionnelles) (voir S comme Société civile de moyens).

On partage tout...

On peut également souhaiter s'associer ou constituer un groupe qui soit une véritable communauté de travail et d'intérêt : faire masse commune des honoraires, payer à l'aide de cette masse commune l'ensemble des frais communs, partager les bénéfices selon des règles établies à l'avance, utiliser en commun tous les services du groupe, organiser les horaires, etc. La solution, dans ce cas, réside dans la constitution ou l'intégration à un groupement d'exercice : groupement d'exercice de fait (société de fait), ou groupement d'exercice de droit (société civile professionnelle).

Juridiquement, la SCP est considérée comme exerçant elle-même la profession libérale. Lorsqu'on souhaite égaliser les recettes communes, cette forme de société est une solution. Mais avec les inconvénients inhérents à toute structure de ce type : un formalisme relativement lourd, un fonctionnement assez contraignant, surtout pour les groupes de moyenne ou de faible importance (voir S comme Société civile professionnelle).

La dernière-née : la SEL...

Une loi du 31 décembre 1990 a créé une nouvelle possibilité : la société d'exercice libéral, un décret d'application du 29 juillet 1992 en fixant les conditions pour les kinésithérapeutes. D'importants - et nécessaires - garde-fous sont prévus tant sur le fonctionnement que sur la composition du capital.

Par ailleurs, les conséquences sont que, sur le plan social, les professionnels ont la qualité de salarié : sur le plan comptable, ils devront tenir une comptabilité commerciale plus complexe que celle des bénéfices non commerciaux.

Quant à la fiscalité, elle sera double puisque la société sera imposée sur les bénéfices distribués et non distribués, et les professionnels seront imposés personnellement dans la catégorie des traitements et salaires. Aussi, avant de vous engager dans cette voie, une étude sérieuse sera au préalable à réaliser (voir S comme Société d'exercice libéral).

En conclusion, avant d'envisager une association ou un exercice en groupe, il faut absolument se poser la question du degré d'intégration souhaité dans l'exercice en commun de l'activité, la réponse détermine celles relatives aux autres questions que l'on se posera ensuite :

- mise en commun des moyens ou mise en commun des moyens et des honoraires ;

- simple exercice en commun ou exercice en société, société de droit ou société de fait, etc.

Dans tous les cas, un impératif : ne pas s'engager à la légère !

Les motifs de la discorde

L'association avec un (ou plusieurs) confrère s'apparente à un contrat de mariage. Mais il y a des mariages réussis... et des mariages ratés ! Dans les associations, les motifs de rupture sont de trois ordres : structurel, conjoncturel et humain.

Les motifs structurels

L'essentiel des problèmes, dans les associations, part d'une négligence de départ lorsqu'on s'est refusé à une réflexion juridique fondamentale. Fréquemment hélas, le choix du cadre juridique résulte d'une décision mal motivée.

Or, si une réflexion et un choix sans réserve doivent se faire autour du type de l'association, il faut aussi définir d'emblée, avec un maximum de précisions, les modalités de fonctionnement. Le contrat en fait, doit être un véritable règlement intérieur.

Un autre motif de discorde tient à la nature même des sociétés civiles, dans lesquelles il n'y a pas de véritable autorité. Il ne faut pas craindre d'utiliser les compétences d'un "leader" éventuel.

Les motifs conjoncturels

Qui décide des dépenses ? A qui profitent les services rendus ? Comment répartir équitablement les charges ?

L'argent, évidemment, est souvent une pomme de discorde. De même que le temps : des praticiens, par exemple, peuvent voir leur vie professionnelle compliquée par les absences répétées des uns ou l'excès de présence des autres. En fait, les désaccords portant sur la politique du cabinet, sur les options et les moyens sont fréquents, du fait simplement que certains comportements ou certaines évolutions individuelles ne sont pas conformes aux intérêts du groupe.

Les motifs humains

Toutes les sociétés civiles sont des sociétés de personnes, c'est-à-dire fondées sur la personnalité de chacun des associés.

Pour éviter les conflits individuels, il faut observer certaines règles élémentaires :

- pas de mariage forcé ;

- ne pas mêler la vie privée à l'activité du cabinet ;

- recherche d'un équilibre permanent entre les individus et le groupe ;

- prévoir des arbitrages.